Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODELAIR
Numéro de dépôt :
1290488
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
12/11/1994
Présentation de la marque MODELAIR
Déposée le 12 novembre 1984 par monsieur PHILIPPE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « MODELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290488.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELAIR est expirée depuis le 12 novembre 1994.
PHILIPPE Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16